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C-26, r. 153 - Code de déontologie des infirmières et infirmiers auxiliaires

Article 6.01.01
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6.01.01. Le membre qui, à quelque fin que ce soit, reproduit le symbole graphique de l’Ordre doit s’assurer qu’il est en tout point conforme à l’original détenu par le secrétaire de l’Ordre.
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